Conditions générales

1. Éditeur et acceptation

Le site vectorsignal-core.digital est édité par Vectorsignal Core, dont le siège de correspondance est situé au 30 rue Gontier-Patin, Abbeville, Picardie, 80100, France. L'accès et l'utilisation du site, ainsi que toute demande de prestation via le formulaire de contact, impliquent l'acceptation des présentes conditions.

2. Objet des prestations

Vectorsignal Core propose des prestations de conseil en mesure et attribution marketing : audits, cadrages, ateliers de lecture des résultats et veille sectorielle. Les descriptions publiées sur le site sont informatives. Seul le devis ou la proposition écrite acceptée fixe le périmètre contractuel.

3. Devis et commande

Toute mission fait l'objet d'un devis ou d'une proposition précisant livrables, délais, tarif et conditions d'acompte. La commande est ferme à réception de l'accord écrit du client et, le cas échéant, de l'acompte prévu.

4. Propriété intellectuelle

Les contenus du site (textes, structure, éléments graphiques) sont protégés. Toute reproduction non autorisée est interdite. Les livrables remis au client dans le cadre d'une mission lui sont cédés pour un usage interne, sauf mention contraire. Vectorsignal Core conserve le droit d'utiliser des méthodes et savoir-faire non confidentiels pour d'autres missions.

5. Confidentialité des données client

Les exports et documents transmis pour une mission sont traités comme confidentiels et ne sont pas communiqués à des tiers sans accord, hors obligations légales.

6. Responsabilité

Les analyses et recommandations sont fournies sur la base des informations communiquées par le client. Vectorsignal Core ne garantit pas un résultat commercial particulier. La responsabilité de Vectorsignal Core est limitée au montant HT de la mission concernée, sauf faute lourde ou disposition légale impérative.

7. Disponibilité du site

Le site est fourni en l'état. Des interruptions pour maintenance ou causes indépendantes de notre volonté peuvent survenir sans que cela ouvre droit à indemnisation.

8. Droit applicable et litiges

Les présentes conditions sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de règlement amiable, les tribunaux compétents du ressort du siège de Vectorsignal Core seront saisis, sous réserve des règles d'ordre public applicables aux consommateurs.

9. Contact

Pour toute question : contact@vectorsignal-core.digital — 0383264064 — 30 rue Gontier-Patin, Abbeville, Picardie, 80100, France.